Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'IMPER
Numéro de dépôt :
1521331
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1999
Présentation de la marque L'IMPER
Déposée le 29 mars 1989 par TUCHERER LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'IMPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'IMPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPER est expirée depuis le 29 mars 1999.
TUCHERER LAURENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36